Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS L EGLISE
Numéro de dépôt :
1116721
Date de dépôt :
12/06/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CLOS L EGLISE
Déposée le 12 juin 1979 par monsieur Gérard VIALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CLOS L EGLISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS L EGLISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CLOS L EGLISE est expirée depuis le 12 juin 1989.
Gérard VIALLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028